Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JACQUES CIRICHELLI
/
JACQUES CAPELLE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

JACQUES CAPELLE FRANCE
JACQUES CIRICHELLI

Numéro de dépôt :
3721964
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2020
JACQUES CAPELLE FRANCE de JACQUES CIRICHELLI

Présentation de la marque JACQUES CAPELLE FRANCE

Déposée le 16 mars 2010 par JACQUES CIRICHELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES CAPELLE FRANCE »

Le déposant est JACQUES CIRICHELLI domicilié(e) 2 RUE DE VILLIONNE - 77760 - LA CHAPELLE LA REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES CIRICHELLI domicilié(e) 2 RUE DE VILLIONNE - 77760 - LA CHAPELLE LA REINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES CAPELLE FRANCE est expirée depuis le 16 mars 2020.

JACQUES CIRICHELLI a également déposé les autres marques suivantes : CAPELLE


JACQUES CIRICHELLI - 2 RUE DE VILLIONNE - 77760 - LA CHAPELLE LA REINE - France


JACQUES CIRICHELLI - 2 RUE DE VILLIONNE - 77760 - LA CHAPELLE LA REINE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 25 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534548 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Instruments de musique.